Conditions d’utilisation
Dernière mise à jour : 6 novembre 2026
Objet
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Renseignements sur les ingrédients
Le catalogue est offert en version bêta. Les renseignements sur les ingrédients (noms, INCI, fonctions, codes et descriptions) proviennent des fabricants et sont fournis à titre indicatif. Ils peuvent être incomplets ou changer sans préavis.
Ils ne remplacent pas la fiche technique (FT) ni la fiche de données de sécurité (FDS) du fabricant, que nous vous transmettons sur demande. La conformité de vos formulations et de vos produits aux lois et règlements applicables demeure votre responsabilité.
Demandes et commandes
La liste d’ingrédients et le formulaire de contact servent à nous transmettre une demande. Ils ne constituent pas une commande. Les prix, les quantités minimales, la disponibilité et les délais sont confirmés par écrit dans une soumission de Zymachem.
Propriété intellectuelle
Les textes, la mise en page et le logo de Zymachem sont protégés par le droit d’auteur et le droit des marques. Les noms, logos et marques des partenaires et des produits appartiennent à leurs propriétaires respectifs et sont utilisés uniquement pour présenter les gammes que nous distribuons.
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Responsabilité
Nous faisons des efforts raisonnables pour que le site soit exact et accessible, sans garantir qu’il soit exempt d’erreurs ou d’interruptions. Dans la mesure permise par la loi, Zymachem n’est pas responsable des dommages découlant de l’utilisation du site ou des renseignements qu’il contient. Rien dans ces conditions ne limite les droits que la loi accorde aux consommateurs, notamment la Loi sur la protection du consommateur du Québec.
Renseignements personnels
Le traitement des renseignements que vous nous transmettez est décrit dans notre politique de confidentialité.
Droit applicable
Ces conditions sont régies par les lois du Québec et les lois du Canada qui s’y appliquent. Sous réserve des droits des consommateurs, tout litige relève des tribunaux du district judiciaire de Montréal. En cas de divergence entre la version française et la version anglaise, la version française prévaut.
Nous pouvons modifier ces conditions; la date de mise à jour figure en haut de cette page. Pour toute question : info@zymachem.com.